insightsoftware est le fournisseur le plus complet de solutions destinées au service du directeur financier. Nous transformons les informations en connaissances, permettant ainsi aux dirigeants d'entreprise de piloter leur organisation de manière stratégique.
Opérations concernées :
Opérations au sein du groupe |
Comptes inter-sociétés à éliminer |
Opérations commerciales : achats et ventes de biens et de services | Créances clients et fournisseurs, ventes et achats réciproques… |
Opérations de financement à long et moyen terme | Prêts, créances connexes et emprunts financiers, intérêts courus réciproques… |
Opérations de financement à court terme, mise en commun de la trésorerie | Compte courant de trésorerie, effets escomptés, intérêts courus réciproques |
Opérations structurelles : refacturation des frais généraux et des frais de holding (« management fees »), redevances de brevets, etc. | Autres créances et autres dettes, autres produits et charges externes réciproques |
Etc. |
Les groupes mettent en place des procédures parfois complexes afin d'atteindre deux objectifs essentiels :
exhaustivité : permettre à la consolidation d’identifier toutes les opérations intragroupe significatives,
régularité : s’assurer que les effets de ces opérations intragroupe ont été rapprochés et éliminés correctement dans les comptes consolidés.
Le processus de consolidation comprend donc une étape, généralement lourde et fastidieuse, consacrée à l’élimination des opérations intra-groupe, dont le résultat dépend directement de la qualité de l’organisation mise en place. Quelles que soient les options retenues (notamment en ce qui concerne la décentralisation des rapprochements), l’élimination des opérations intra-groupe passe par trois grandes étapes, qui consistent à :
répertorier et collecter les données intragroupe issues des comptes sociaux et retraités,
rapprocher ces données,
et enfin les éliminer lors de la consolidation.
Elle s'applique aussi bien aux opérations intragroupe réciproques qu'aux opérations intragroupe non réciproques.
1. Inventaire et collecte des données intragroupe réciproques
Cette étape se déroule généralement en deux phases :
Phase préparatoire et d'inventaire
Deux points essentiels permettent d’anticiper les éventuelles difficultés :
rédaction de procédures, comprenant notamment la définition des opérations concernées et la fixation du seuil de notification,
examen du plan comptable consolidé et création éventuelle de comptes spécifiques pour les comptes intragroupe les plus fréquemment utilisés.
Phase de collecte proprement dite
La phase de collecte passe nécessairement par la constitution d’un dossier de consolidation, comprenant des états permettant d’identifier les données intragroupe. Différents formats et modalités sont possibles, dont nous donnons un exemple ci-dessous. La forme de ces états ne saurait être standard. Il appartient à chaque groupe d’organiser sa collecte en fonction du volume des opérations et de leur nature. Néanmoins, toutes les modalités de collecte des données intragroupe exigent de renseignerles dimensions « partenaires »dans les dossiers de consolidation :
Achats/ventes intragroupe : auprès de quelle entité du périmètre ?
Créances / Dettes : vis-à-vis de quelle entité du périmètre ?
Etc.
À chaque clôture de consolidation, les états d’information intragroupe figurant dans les liasses des comptes individuels doivent donc permettre de renseigner cette dimension « partenaire ». Un format simple et synthétique pourrait par exemple se présenter comme suit :
* | La liasse, ainsi que les données intragroupe, doivent être établies en devise locale lorsque l’entité établit ses comptes en devise étrangère. |
** | Les opérations intragroupe peuvent concerner des comptes faisant l’objet de retraitements de consolidation. C’est le montant retraité qu’il convient d’éliminer. |
*** | convention de signe négatif, pour indiquer le sens de l’élimination |
Dans cet exemple, la société M a comptabilisé dans ses comptes au 31/12/N, et repris dans son dossier de consolidation, les opérations réciproques suivantes :
Créance de 20 et produit de 75 à l'égard de A,
Créance de 15 et produit de 45 à l'égard de B,
Dette de 60 et achats de 190 vis-à-vis de C.
La collecte des données issues des liasses ainsi remplies pour chaque entité incluse dans le périmètre permet de passer les écritures d'élimination, à condition que ces données soient fiables, c'est-à-dire qu'ellesaient étépréalablementrapprochées.
2. Rapprochement des comptes intragroupe réciproques
L’étape la plus fastidieuse du processus de consolidation est sans doute celle du rapprochement des données intragroupe réciproques. La pratique montre que plus le groupe compte un grand nombre d’entités à consolider, plus la décentralisation s’impose. Il revient aux comptables des entités consolidées de procéder eux-mêmes au rapprochement de leurs données intragroupe avec leurs différents partenaires, et de s’accorder en cas de divergences. Le groupe doit dans ce cas mettre en place un processus bien défini à l’avance, comprenant :
Les modalités d'échange des données de rapprochement (entités à l'origine des envois, etc.),
Un calendrier d'échange des documents (il peut être envisagé de procéder à des rapprochements avant la clôture des comptes consolidés),
Les modalités de résolution des divergences et de formalisation de l'accord final.
Certains groupes centralisent toutes les données intragroupe issues des liasses, identifient les écarts et les résolvent au niveau central par différents moyens. Il s’agit généralement de groupes de taille plus modeste, qui effectuent un nombre limité d’opérations réciproques et dont les délais de publication sont plus longs. Le risque est à la fois de créer un goulot d’étranglement au niveau de la consolidation si les écarts sont nombreux, et de ne pas disposer des connaissances de terrain nécessaires pour effectuer correctement les corrections.
3. Élimination des comptes intragroupe réciproques
Journal d'écriture de consolidation
L’élimination s’effectue dans un journal des écritures de consolidation. Chaque écriture concerne au moins deux entités consolidées. En ce sens, elle se distingue clairement d’une écriture de retraitement, qui s’effectuerait au niveau d’une seule et même entité. L’écriture est enregistrée dans la devise de consolidation (après conversion, si la donnée intragroupe est initialement libellée en devise étrangère). Ce journal ne doit pas comporter d’écritures de reprise des reports à nouveau en réserves, les écritures d’élimination des opérations intragroupe réciproques ne s’appliquant qu’aux soldes de clôture.
Schémas comptables
Les éliminations des opérations réciproques devant être effectuées à 100 % de leur montant (sauf en cas d’intégration proportionnelle, où la quote-part d’intégration doit alors être appliquée), il convient donc de contre-passer, sur chaque compte concerné, le montant déclaré vis-à-vis du partenaire. Les éliminations sont donc comptabilisées en contrepartie des comptes de créances et de dettes, ainsi que des produits et des charges concernés. Élimination des créances/dettes réciproques
DT | Dettes (partenaire x) | ||
CT | Créances (partenaire Y) |
Élimination des produits / charges réciproques
DT | Produit (partenaire x) | ||
CT | Frais (partenaire Y) |
Exemple
Dans l'exemple ci-dessus, le journal des éliminations réciproques intra-groupe comporterait les écritures de consolidation suivantes (en €, A, B et C étant consolidées par intégration globale) : Élimination des créances/dettes réciproques entre M et A
DT | Dettes (partenaire A) |
20 | |
CT | Créances (partenaire M) |
20 |
Compensation des créances et dettes réciproques M et B
DT | Dettes (partenaire A) |
15 | |
CT | Créances (partenaire M) |
15 |
Compensation des créances et dettes réciproques M et C
DT | Dettes (partenaire M) |
60 | |
CT | Créances (partenaire C) |
60 |
Élimination des produits/charges réciproques M et A
DT | Produits (partenaire M) |
75 | |
CT | Frais (partenaire A) |
75 |
Élimination des produits/charges réciproques M et B
DT | Produits (partenaire M) |
45 | |
CT | Frais (partenaire B) |
45 |
Élimination des produits/charges réciproques M et C
DT | Produits (partenaire C) |
190 | |
CT | Tarifs (partenaire M) |
190 |
NB : si, dans notre exemple, C avait été consolidée selon la méthode de l'intégration proportionnelle à hauteur de 50 %, l'élimination aurait dû être effectuée au prorata, soit l'écriture suivante : Élimination des créances et dettes réciproques entre M et C
DT | Dettes (partenaire M) |
30 | |
CT | Créances (partenaire C) |
30 |
Élimination des produits/charges réciproques M et C
DT | Produits (partenaire C) |
95 | |
CT | Tarifs (partenaire M) |
95 |
Demande / rapport annuel
Voici un exemple de formulation d’une note relative à l’élimination des opérations intragroupe lors de la consolidation (extrait d’un rapport annuel IFRS) : « Les opérations significatives réalisées entre les sociétés consolidées ainsi que les bénéfices internes sont éliminés ».
Y a-t-il des différences entre les normes françaises et les normes IFRS à ce sujet ?
Non, aucune différence